LE TILLEUL - Permis de construire et DP

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948072129 Société civile immobilière Créée le 06/01/2023

Présentation détaillée de LE TILLEUL

LE TILLEUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saverdun.

Profil et organisation

LE TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09700 à Saverdun.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE TILLEUL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de LE TILLEUL

Activité d’urbanisme de LE TILLEUL

LE TILLEUL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2023 - 05/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/12/2023 - 05/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE TILLEUL

1 autorisation sur la période 05/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saverdun.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE TILLEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE TILLEUL

Sources des informations sur LE TILLEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE TILLEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE TILLEUL ?
LE TILLEUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE TILLEUL ?
Le profil de LE TILLEUL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE TILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE TILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE TILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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