LE TILLEUL - Permis de construire et DP

Active
398780536 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1994

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE TILLEUL

LE TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mesmin.

Profil et organisation

LE TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85700 à SAINT-MESMIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE TILLEUL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/1994
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE TILLEUL

Activité d’urbanisme de LE TILLEUL

LE TILLEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 21/09/2020 - 02/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/09/2020 - 02/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE TILLEUL

2 autorisations sur la période 21/09/2020 - 02/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Mesmin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Haute Cotissière, Saint-Mesmin (85700) PC Locaux 0C340, 0C341 31 441 m² 613 m² 2026/07/02
La Haute Cotissiere, Saint-Mesmin (85700) PC Locaux C1005, C337 700 m² 378 m² 2020/09/21

Répartition géographique des autorisations de LE TILLEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE TILLEUL

Sources des informations sur LE TILLEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE TILLEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE TILLEUL ?
LE TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE TILLEUL ?
Le profil de LE TILLEUL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE TILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE TILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE TILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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