LE TERME ESSENTIEL - Permis de construire et DP

Active
949615694 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 27/01/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE TERME ESSENTIEL

LE TERME ESSENTIEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amélie-les-Bains-Palalda.

Profil et organisation

LE TERME ESSENTIEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 66400 à Céret.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE TERME ESSENTIEL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 47.11B - Commerce d'alimentation générale
SIRET du siège
Date de création
27/01/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE TERME ESSENTIEL

Activité d’urbanisme de LE TERME ESSENTIEL

LE TERME ESSENTIEL compte 1 autorisation recensée sur la période 17/03/2026 - 17/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE TERME ESSENTIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/03/2026 - 17/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE TERME ESSENTIEL

1 autorisation sur la période 17/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Amélie-les-Bains-Palalda.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE TERME ESSENTIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE TERME ESSENTIEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à LE TERME ESSENTIEL

Sources des informations sur LE TERME ESSENTIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE TERME ESSENTIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE TERME ESSENTIEL ?
LE TERME ESSENTIEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE TERME ESSENTIEL ?
Le profil de LE TERME ESSENTIEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE TERME ESSENTIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE TERME ESSENTIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE TERME ESSENTIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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