2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE ROYAUME DE L'OCEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourcefranc-le-Chapus.
LE ROYAUME DE L'OCEAN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 17600 à Médis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE ROYAUME DE L'OCEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2018 - 24/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE ROYAUME DE L'OCEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/11/2018 - 24/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bourcefranc-le-Chapus.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE ROYAUME DE L'OCEAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Vieux Port Grand Mottard, Bourcefranc-le-Chapus (17560) | PC Locaux | AO80, AO81 | 18 908 m² | 374 m² | 2022/01/24 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Vieux Port Le Grand Mottard, Bourcefranc-le-Chapus (17560) | PC Locaux | AO81, AO82 | 27 699 m² | 374 m² | 2018/11/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
