LE ROYAUME DE L'OCEAN - Permis de construire et DP

Active
813259157 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 05/08/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 03.21Z - Aquaculture en mer

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE ROYAUME DE L'OCEAN

LE ROYAUME DE L'OCEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourcefranc-le-Chapus.

Profil et organisation

LE ROYAUME DE L'OCEAN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 17600 à MEDIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE ROYAUME DE L'OCEAN
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 03.21Z - Aquaculture en mer
SIRET du siège
Date de création
05/08/2015
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE ROYAUME DE L'OCEAN

Activité d’urbanisme de LE ROYAUME DE L'OCEAN

LE ROYAUME DE L'OCEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2018 - 24/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE ROYAUME DE L'OCEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/11/2018 - 24/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE ROYAUME DE L'OCEAN

2 autorisations sur la période 12/11/2018 - 24/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bourcefranc-le-Chapus.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE ROYAUME DE L'OCEAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Vieux Port Grand Mottard, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Locaux AO80, AO81 18 908 m² 374 m² 2022/01/24
Route Du Vieux Port Le Grand Mottard, Bourcefranc-le-Chapus (17560) PC Locaux AO81, AO82 27 699 m² 374 m² 2018/11/12

Répartition géographique des autorisations de LE ROYAUME DE L'OCEAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE ROYAUME DE L'OCEAN

Sources des informations sur LE ROYAUME DE L'OCEAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE ROYAUME DE L'OCEAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE ROYAUME DE L'OCEAN ?
LE ROYAUME DE L'OCEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE ROYAUME DE L'OCEAN ?
Le profil de LE ROYAUME DE L'OCEAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE ROYAUME DE L'OCEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE ROYAUME DE L'OCEAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE ROYAUME DE L'OCEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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