LE QUATORZE - Permis de construire et DP

Active
351349261 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 06/06/1989

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE QUATORZE

LE QUATORZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Cenis.

Profil et organisation

LE QUATORZE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 73480 à VAL-CENIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE QUATORZE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
06/06/1989

Siège social

Permis de construire et DP de LE QUATORZE

Activité d’urbanisme de LE QUATORZE

LE QUATORZE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2014 - 05/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE QUATORZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/02/2014 - 05/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE QUATORZE

2 autorisations sur la période 13/02/2014 - 05/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Val-Cenis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE QUATORZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Departementale 1006, Val-Cenis (73480) PC Locaux H865, H864 154 m² 2018/10/05
Zone Artisanale De Lécheraine, Val-Cenis (73480) PC Locaux C998, C2035 1 751 m² 351 m² 2014/02/13

Répartition géographique des autorisations de LE QUATORZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE QUATORZE

Sources des informations sur LE QUATORZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE QUATORZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE QUATORZE ?
LE QUATORZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE QUATORZE ?
Le profil de LE QUATORZE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE QUATORZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE QUATORZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE QUATORZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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