2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE QUATORZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Cenis.
LE QUATORZE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 73480 à Val-Cenis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE QUATORZE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2014 - 05/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE QUATORZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/02/2014 - 05/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Val-Cenis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE QUATORZE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 1006, Val-Cenis (73480) | PC Locaux | H865, H864 | — | 154 m² | 2018/10/05 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale De Lécheraine, Val-Cenis (73480) | PC Locaux | C998, C2035 | 1 751 m² | 351 m² | 2014/02/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
