LE PROMONTOIRE - Permis de construire et DP

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824313019 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 31/08/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE PROMONTOIRE

LE PROMONTOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montgenèvre.

Profil et organisation

LE PROMONTOIRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 05120 à SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PROMONTOIRE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
31/08/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE PROMONTOIRE

Activité d’urbanisme de LE PROMONTOIRE

LE PROMONTOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2016 - 23/10/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PROMONTOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2016 - 23/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE PROMONTOIRE

2 autorisations sur la période 17/06/2016 - 23/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Montgenèvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PROMONTOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Croix, Montgenèvre (05100) PC Logement AB1185 689 m² 220 m² 2019/10/23
Les Peyrons Les Peyrons, Saint-Chaffrey (05330) PC Logement A2608, A2664 588 m² 196 m² 2016/06/17

Répartition géographique des autorisations de LE PROMONTOIRE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE PROMONTOIRE

Sources des informations sur LE PROMONTOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PROMONTOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PROMONTOIRE ?
LE PROMONTOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PROMONTOIRE ?
Le profil de LE PROMONTOIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PROMONTOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PROMONTOIRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PROMONTOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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