LE PORTUAIS - Permis de construire et DP

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492294566 Société civile immobilière PME Créée le 02/10/2006

Présentation détaillée de LE PORTUAIS

LE PORTUAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arnage.

Profil et organisation

LE PORTUAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 72230 à GUECELARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE PORTUAIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/10/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE PORTUAIS

Activité d’urbanisme de LE PORTUAIS

LE PORTUAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2017 - 26/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PORTUAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/07/2017 - 26/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PORTUAIS

2 autorisations sur la période 03/07/2017 - 26/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Arnage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PORTUAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
74 Route Du Chene, Arnage (72230) PC Locaux AP138 5 050 m² 242 m² 2020/06/26
74 Route Du Chene, Arnage (72230) PC Locaux AP138 5 050 m² 45 m² 2017/07/03

Répartition géographique des autorisations de LE PORTUAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE PORTUAIS

Sources des informations sur LE PORTUAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PORTUAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PORTUAIS ?
LE PORTUAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PORTUAIS ?
Le profil de LE PORTUAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PORTUAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PORTUAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PORTUAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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