LE PONT - Permis de construire et DP

Active
318010501 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LE PONT

LE PONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mâcon.

Profil et organisation

LE PONT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71000 à MACON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PONT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE PONT

Activité d’urbanisme de LE PONT

LE PONT compte 3 autorisations recensées sur la période 24/11/2014 - 07/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/11/2014 - 07/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PONT

3 autorisations sur la période 24/11/2014 - 07/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Mâcon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Rue Du 28 Juin 1944, Mâcon (71000) PC Logement AZ30 728 m² 290 m² 2021/06/07
80 Rue De Lyon, Mâcon (71000) PC Locaux BN5, BN6 3 745 m² 605 m² 2017/06/06
10 Rue Mermoz, Mâcon (71000) PC Locaux AL120 6 821 m² 1 999 m² 2014/11/24

Répartition géographique des autorisations de LE PONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE PONT

Sources des informations sur LE PONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PONT ?
LE PONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PONT ?
Le profil de LE PONT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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