LE PLANAS - Permis de construire et DP

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798956140 Société civile immobilière Créée le 04/12/2013

Présentation détaillée de LE PLANAS

LE PLANAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bâtie-Rolland.

Profil et organisation

LE PLANAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26160 à LA BATIE-ROLLAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE PLANAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LE PLANAS

Activité d’urbanisme de LE PLANAS

LE PLANAS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2013 - 10/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PLANAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2013 - 10/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PLANAS

2 autorisations sur la période 13/08/2013 - 10/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Bâtie-Rolland.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PLANAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Parc D'activites Le Planas, La Bâtie-Rolland (26160) PC Locaux ZO89, ZO100 9 525 m² 545 m² 2017/04/10
Lot P.a. Le Planas N 19, La Bâtie-Rolland (26160) PC Locaux ZO67 9 522 m² 3 062 m² 2013/08/13

Répartition géographique des autorisations de LE PLANAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE PLANAS

Sources des informations sur LE PLANAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PLANAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PLANAS ?
LE PLANAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PLANAS ?
Le profil de LE PLANAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PLANAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PLANAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PLANAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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