2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Siège
Permis de construire et DP
2
LE PARTENAIRE DE L HABITAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ars-sur-Formans.
LE PARTENAIRE DE L HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 63100 à Clermont-Ferrand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE PARTENAIRE DE L HABITAT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2013 - 26/01/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE PARTENAIRE DE L HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/01/2013 - 26/01/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Ars-sur-Formans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PARTENAIRE DE L HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Biasse, Ars-sur-Formans (01480) | PC Locaux | ZA19, ZA97 | 33 997 m² | 2 655 m² | 2015/01/26 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petite Beluze, Chambilly (71110) | PC Logement | B321 | 2 145 m² | 150 m² | 2013/01/22 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
