2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LE MUID MONTSAUGEONNAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Montsaugeonnais.
LE MUID MONTSAUGEONNAIS est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 52190 au Montsaugeonnais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE MUID MONTSAUGEONNAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/02/2017 - 03/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MUID MONTSAUGEONNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Montsaugeonnais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MUID MONTSAUGEONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Av De Bourgogne Vaux Sous Aubigny, Le Montsaugeonnais (52190) | PC Locaux | ZL71, ZL68 | 2 957 m² | 178 m² | 2017/02/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
