2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE MOULIN DE TREIGNAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avessac.
LE MOULIN DE TREIGNAC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44460 à Avessac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE MOULIN DE TREIGNAC compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 01/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN DE TREIGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/09/2013 - 01/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Avessac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN DE TREIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulin De Treignac, Avessac (44460) | PC Locaux | XV55, XV56 | 207 058 m² | 1 651 m² | 2014/12/01 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulin De Treignac, Avessac (44460) | PC Locaux | XV63 | 45 208 m² | 1 203 m² | 2013/09/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
