2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
LE MOULIN DE SAINT-VITE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vite.
LE MOULIN DE SAINT-VITE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 47500 à Saint-Vite.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE MOULIN DE SAINT-VITE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/09/2018 - 23/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN DE SAINT-VITE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vite. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN DE SAINT-VITE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 47 Rue Du Lot, Saint-Vite (47500) | PC Locaux | AD84 | 3 551 m² | 262 m² | 2020/01/23 |
2 autorisations sur la période 17/09/2018 - 14/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vite. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 32-34 Rue Du Lot, Saint-Vite (47500) | PD | AD84 | 3 551 m² | 2019/08/14 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 47 Rue Du Lot, Saint-Vite (47500) | PD | AD84 | — | 2018/09/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
