LE MOULIN DE SAINT-VITE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
443791728 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 26/09/2002

Infos clés

Secteur

Énergie

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de LE MOULIN DE SAINT-VITE

LE MOULIN DE SAINT-VITE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vite.

Profil et organisation

LE MOULIN DE SAINT-VITE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 47500 à SAINT-VITE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE MOULIN DE SAINT-VITE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
26/09/2002
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE MOULIN DE SAINT-VITE

Activité d’urbanisme de LE MOULIN DE SAINT-VITE

LE MOULIN DE SAINT-VITE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/09/2018 - 23/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN DE SAINT-VITE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/09/2018 - 23/01/2020

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MOULIN DE SAINT-VITE

1 autorisation sur la période 23/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vite. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN DE SAINT-VITE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
47 Rue Du Lot, Saint-Vite (47500) PC Locaux AD84 3 551 m² 262 m² 2020/01/23

Permis de démolir de LE MOULIN DE SAINT-VITE

2 autorisations sur la période 17/09/2018 - 14/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vite. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
32-34 Rue Du Lot, Saint-Vite (47500) PD AD84 3 551 m² 2019/08/14
47 Rue Du Lot, Saint-Vite (47500) PD AD84 2018/09/17

Répartition géographique des autorisations de LE MOULIN DE SAINT-VITE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE MOULIN DE SAINT-VITE

Sources des informations sur LE MOULIN DE SAINT-VITE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MOULIN DE SAINT-VITE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MOULIN DE SAINT-VITE ?
LE MOULIN DE SAINT-VITE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MOULIN DE SAINT-VITE ?
Le profil de LE MOULIN DE SAINT-VITE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MOULIN DE SAINT-VITE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MOULIN DE SAINT-VITE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MOULIN DE SAINT-VITE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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