LE MOULIN DE SAINT JUST - Permis de construire et DP

Active
949617369 Autre société civile ETI Créée le 03/03/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE MOULIN DE SAINT JUST

LE MOULIN DE SAINT JUST est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

LE MOULIN DE SAINT JUST est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06000 à Nice.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE MOULIN DE SAINT JUST
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
03/03/2023
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de LE MOULIN DE SAINT JUST

Activité d’urbanisme de LE MOULIN DE SAINT JUST

LE MOULIN DE SAINT JUST compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2021 - 15/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN DE SAINT JUST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/07/2021 - 15/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MOULIN DE SAINT JUST

1 autorisation sur la période 15/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN DE SAINT JUST dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE MOULIN DE SAINT JUST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE MOULIN DE SAINT JUST

Sources des informations sur LE MOULIN DE SAINT JUST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MOULIN DE SAINT JUST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MOULIN DE SAINT JUST ?
LE MOULIN DE SAINT JUST est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MOULIN DE SAINT JUST ?
Le profil de LE MOULIN DE SAINT JUST recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MOULIN DE SAINT JUST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MOULIN DE SAINT JUST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MOULIN DE SAINT JUST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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