LE MOULIN DE CESSEY - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Location de terrains et autres biens immobiliers
Activité - Code NAF
NAF 68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Côte-d'Or (21)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de LE MOULIN DE CESSEY
LE MOULIN DE CESSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cessey-sur-Tille.
Profil et organisation
LE MOULIN DE CESSEY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 21110 CESSEY-SUR-TILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE MOULIN DE CESSEY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/09/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de LE MOULIN DE CESSEY
Activité d’urbanisme de LE MOULIN DE CESSEY
LE MOULIN DE CESSEY compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2015 - 26/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MOULIN DE CESSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE MOULIN DE CESSEY
2 autorisations sur la période 15/01/2015 - 26/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Cessey-sur-Tille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MOULIN DE CESSEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Lavoir, Cessey-sur-Tille (21110) | DP Locaux | C893 | 1 614 m² | 19 m² | 2018/04/26 |
| 11 Rue Du Lavoir, Cessey-sur-Tille (21110) | PC Logement | C893 | — | 134 m² | 2015/01/15 |
Répartition géographique des autorisations de LE MOULIN DE CESSEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE MOULIN DE CESSEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE MOULIN DE CESSEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.