LE MAS SYLVIA - Permis de construire et DP

Active
814019022 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 30/07/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE MAS SYLVIA

LE MAS SYLVIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Curnier.

Profil et organisation

LE MAS SYLVIA est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26110 à CURNIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE MAS SYLVIA
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
30/07/2015
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE MAS SYLVIA

Activité d’urbanisme de LE MAS SYLVIA

LE MAS SYLVIA compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2018 - 06/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MAS SYLVIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2018 - 06/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MAS SYLVIA

2 autorisations sur la période 30/04/2018 - 06/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Curnier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MAS SYLVIA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
640 Chem Le Beau, Curnier (26110) PC Logement B587 3 737 m² 231 m² 2018/08/06
Le Beau, Curnier (26110) DP Locaux B589 6 790 m² 6 m² 2018/04/30

Répartition géographique des autorisations de LE MAS SYLVIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE MAS SYLVIA

Sources des informations sur LE MAS SYLVIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MAS SYLVIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MAS SYLVIA ?
LE MAS SYLVIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MAS SYLVIA ?
Le profil de LE MAS SYLVIA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MAS SYLVIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MAS SYLVIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MAS SYLVIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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