Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 57 Rue Montesquieu, Saint-Étienne (42100) | PD | HX122 | 291 m² | 2024/10/22 |
LE JARDIN DE MONTESQUIEU - Permis de démolir
Active
498214758
Société civile immobilière
Créée le 24/04/2007
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE JARDIN DE MONTESQUIEU
LE JARDIN DE MONTESQUIEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne.
Profil et organisation
LE JARDIN DE MONTESQUIEU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42500 au Chambon-Feugerolles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE JARDIN DE MONTESQUIEU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/04/2007
Siège social
Permis de démolir de LE JARDIN DE MONTESQUIEU
Activité d’urbanisme de LE JARDIN DE MONTESQUIEU
LE JARDIN DE MONTESQUIEU compte 1 autorisation recensée sur la période 22/10/2024 - 22/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LE JARDIN DE MONTESQUIEU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/10/2024 - 22/10/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LE JARDIN DE MONTESQUIEU
1 autorisation sur la période 22/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE JARDIN DE MONTESQUIEU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE JARDIN DE MONTESQUIEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO
SIREN 428269856
Même département de siège
56 autorisations
53 PC
1 PA
2 PD
SARL BCMV
SIREN 519913610
Même département de siège
25 autorisations
3 PC
22 PA
CO PATRIMOINE
SIREN 799132071
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
COF-INVESTISSEMENT
SIREN 811514116
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
QUORUM PATRIMOINE
SIREN 848583886
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI BJN IMMO
SIREN 493391791
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur LE JARDIN DE MONTESQUIEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE JARDIN DE MONTESQUIEU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE JARDIN DE MONTESQUIEU ?
LE JARDIN DE MONTESQUIEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE JARDIN DE MONTESQUIEU ?
Le profil de LE JARDIN DE MONTESQUIEU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE JARDIN DE MONTESQUIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE JARDIN DE MONTESQUIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE JARDIN DE MONTESQUIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable