3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LE HAMEAU DE MONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mons-en-Pévèle.
LE HAMEAU DE MONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59700 à Marcq-en-Barœul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE HAMEAU DE MONS compte 3 autorisations recensées sur la période 24/08/2020 - 24/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE HAMEAU DE MONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Mons-en-Pévèle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE HAMEAU DE MONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Mons-en-Pévèle (59246) | PC Logement | A1465 | 11 610 m² | 257 m² | 2020/08/24 |
| Che D Attiches Rue Du Moulin, Mons-en-Pévèle (59246) | PC Logement | A1468 | 1 301 m² | 555 m² | 2020/08/24 |
| Che D Attiches, Mons-en-Pévèle (59246) | PC Logement | A1468 | 1 688 m² | 630 m² | 2020/08/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.