LE FONTENOY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE FONTENOY
LE FONTENOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montmagny.
Profil et organisation
LE FONTENOY est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 95360 à MONTMAGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE FONTENOY
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 56.30Z - Débits de boissons
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/02/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE FONTENOY
Activité d’urbanisme de LE FONTENOY
LE FONTENOY compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 20/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE FONTENOY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE FONTENOY
1 autorisation sur la période 20/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montmagny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE FONTENOY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Route De Saint-Leu, Montmagny (95360) | PC Locaux | AM1150 | 282 m² | 122 m² | 2016/09/20 |
Permis de démolir de LE FONTENOY
1 autorisation sur la période 08/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montmagny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Route De Saint-Leu, Montmagny (95360) | PD | AM1150 | 282 m² | 2016/09/08 |
Répartition géographique des autorisations de LE FONTENOY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE FONTENOY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE FONTENOY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.