LE DOMAINE DES TUILERIES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LE DOMAINE DES TUILERIES
LE DOMAINE DES TUILERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Contamine-Sarzin.
Profil et organisation
LE DOMAINE DES TUILERIES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74100 à ANNEMASSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE DOMAINE DES TUILERIES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de LE DOMAINE DES TUILERIES
Activité d’urbanisme de LE DOMAINE DES TUILERIES
LE DOMAINE DES TUILERIES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/07/2014 - 29/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE DES TUILERIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE DOMAINE DES TUILERIES
2 autorisations sur la période 21/07/2014 - 29/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Contamine-Sarzin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DOMAINE DES TUILERIES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 61 Rue Du Grand Pont, Frangy (74270) | PC Logement | 0C633, 0C634 | 1 747 m² | 548 m² | 2026/06/29 |
| Sous-Perron, Contamine-Sarzin (74270) | PC Logement | 0A3136, 0A3135 | 3 759 m² | 174 m² | 2014/07/21 |
Répartition géographique des autorisations de LE DOMAINE DES TUILERIES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE DOMAINE DES TUILERIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE DOMAINE DES TUILERIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.