2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
LE DOMAINE DES TUILERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Contamine-Sarzin.
LE DOMAINE DES TUILERIES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74100 à Annemasse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE DOMAINE DES TUILERIES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/07/2014 - 29/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE DES TUILERIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/07/2014 - 29/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Contamine-Sarzin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DOMAINE DES TUILERIES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 61 Rue Du Grand Pont, Frangy (74270) | PC Logement | 0C633, 0C634 | 1 747 m² | 548 m² | 2026/06/29 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous-Perron, Contamine-Sarzin (74270) | PC Logement | 0A3136, 0A3135 | 3 759 m² | 174 m² | 2014/07/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
