Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Chiorarie, Roche-la-Molière (42230) | PA | AO30, AO31 | 29 448 m² | 2021/12/15 |
LE DOMAINE DES HAUTES TERRES - Permis d'aménager
Active
950815373
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 21/03/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE DOMAINE DES HAUTES TERRES
LE DOMAINE DES HAUTES TERRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roche-la-Molière.
Profil et organisation
LE DOMAINE DES HAUTES TERRES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42340 à Veauche.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE DOMAINE DES HAUTES TERRES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/03/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE DOMAINE DES HAUTES TERRES
Activité d’urbanisme de LE DOMAINE DES HAUTES TERRES
LE DOMAINE DES HAUTES TERRES compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2021 - 15/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE DES HAUTES TERRES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/12/2021 - 15/12/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE DOMAINE DES HAUTES TERRES
1 autorisation sur la période 15/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Roche-la-Molière.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE DOMAINE DES HAUTES TERRES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE DOMAINE DES HAUTES TERRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FOREZIENNE DE PROMOTION
SIREN 434253282
Même secteur et même département
55 autorisations
35 PC
19 PA
1 PD
S A ENTREPRISE THOMAS
SIREN 887050268
Même secteur et même département
43 autorisations
21 PC
13 PA
9 PD
INOVY
SIREN 523335578
Même secteur et même département
33 autorisations
30 PC
3 PD
FONCIER CONCEPT
SIREN 497859256
Même secteur et même département
23 autorisations
3 PC
18 PA
2 PD
MR PROMOTION
SIREN 819615535
Même secteur et même département
22 autorisations
20 PC
1 PA
1 PD
LOTIR RHONE ALPES
SIREN 400183919
Même secteur et même département
19 autorisations
13 PC
4 PA
2 PD
Sources des informations sur LE DOMAINE DES HAUTES TERRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE DOMAINE DES HAUTES TERRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE DOMAINE DES HAUTES TERRES ?
LE DOMAINE DES HAUTES TERRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE DOMAINE DES HAUTES TERRES ?
Le profil de LE DOMAINE DES HAUTES TERRES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE DOMAINE DES HAUTES TERRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE DOMAINE DES HAUTES TERRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE DOMAINE DES HAUTES TERRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable