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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
LE DOMAINE DES HAUTES DUYES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hautes-Duyes.
LE DOMAINE DES HAUTES DUYES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 04380 à Hautes-Duyes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE DOMAINE DES HAUTES DUYES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2024 - 17/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE DES HAUTES DUYES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/04/2024 - 17/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Hautes-Duyes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DOMAINE DES HAUTES DUYES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Campagne Reynier Campagne Reynier, Hautes-Duyes (04380) | PC Logement | 0B141, 0B142 | 4 580 m² | 49 m² | 2024/04/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
