2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
LE DOMAINE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Jouan-des-Guérets.
LE DOMAINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 35430 à Saint-Jouan-des-Guérets.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE DOMAINE compte 5 autorisations recensées sur la période 11/03/2016 - 07/07/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 11/03/2016 - 07/07/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Jouan-des-Guérets. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DOMAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Rocher, Miniac-Morvan (35540) | PC Logement | I1139 | 517 m² | 141 m² | 2016/03/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 21/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Père-Marc-en-Poulet. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Picaudays, Saint-Père-Marc-en-Poulet (35430) | PA | B315 | 2 750 m² | 2020/08/21 |
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Jouan-des-Guérets
2 autorisations
Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine
1 autorisation
Miniac-Morvan
1 autorisation
Saint-Père-Marc-en-Poulet
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
