LE COURTAOU - Permis de construire et DP

Active
907563233 Société civile immobilière Créée le 19/11/2021

Présentation détaillée de LE COURTAOU

LE COURTAOU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Touvet.

Profil et organisation

LE COURTAOU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38660 au Touvet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE COURTAOU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/11/2021

Siège social

Permis de construire et DP de LE COURTAOU

Activité d’urbanisme de LE COURTAOU

LE COURTAOU compte 1 autorisation recensée sur la période 10/09/2026 - 10/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE COURTAOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/09/2026 - 10/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE COURTAOU

1 autorisation sur la période 10/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement au Touvet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE COURTAOU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
467 Route Du Bresson, Le Touvet (38660) DP Locaux AD264 2 006 m² 43 m² 2026/09/10

Répartition géographique des autorisations de LE COURTAOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE COURTAOU

Sources des informations sur LE COURTAOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE COURTAOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE COURTAOU ?
LE COURTAOU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE COURTAOU ?
Le profil de LE COURTAOU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE COURTAOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE COURTAOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE COURTAOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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