LE CORNEILLE - Permis de construire et DP

Active
927619163 Autre société civile PME Créée le 08/03/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CORNEILLE

LE CORNEILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnères-de-Luchon.

Profil et organisation

LE CORNEILLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 31110 à Bagnères-de-Luchon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CORNEILLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/03/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE CORNEILLE

Activité d’urbanisme de LE CORNEILLE

LE CORNEILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2026 - 24/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CORNEILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/03/2026 - 24/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CORNEILLE

1 autorisation sur la période 24/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnères-de-Luchon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CORNEILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CORNEILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CORNEILLE

Sources des informations sur LE CORNEILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CORNEILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CORNEILLE ?
LE CORNEILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CORNEILLE ?
Le profil de LE CORNEILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CORNEILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CORNEILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CORNEILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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