LE CLOS SAINT BRICE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Location de terrains et autres biens immobiliers
Activité - Code NAF
NAF 68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Nord (59)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de LE CLOS SAINT BRICE
LE CLOS SAINT BRICE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rumegies.
Profil et organisation
LE CLOS SAINT BRICE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 59226 RUMEGIES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS SAINT BRICE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/10/2004
Siège social
Permis de construire et DP de LE CLOS SAINT BRICE
Activité d’urbanisme de LE CLOS SAINT BRICE
LE CLOS SAINT BRICE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2016 - 08/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS SAINT BRICE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS SAINT BRICE
2 autorisations sur la période 28/10/2016 - 08/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rumegies.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS SAINT BRICE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 293 Rue Eugene Millecamps, Rumegies (59226) | PC Logement | A1493, A3496 | 1 446 m² | 94 m² | 2024/02/08 |
| Rue De L Eglise, Rumegies (59226) | PC Logement | A1493, A3495 | 1 446 m² | 119 m² | 2016/10/28 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS SAINT BRICE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS SAINT BRICE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS SAINT BRICE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.