Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Clos Prieur, Freneuse (78840) | PD | C2261 | 1 990 m² | 2014/01/28 |
LE CLOS PRIEUR - Permis de démolir
Cessée
378373302
Société civile immobilière
Créée le 06/06/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LE CLOS PRIEUR
LE CLOS PRIEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Freneuse.
Profil et organisation
LE CLOS PRIEUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78840 à Freneuse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS PRIEUR
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/06/1990
Siège social
Permis de démolir de LE CLOS PRIEUR
Activité d’urbanisme de LE CLOS PRIEUR
LE CLOS PRIEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2014 - 28/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS PRIEUR, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/01/2014 - 28/01/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LE CLOS PRIEUR
1 autorisation sur la période 28/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Freneuse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS PRIEUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS PRIEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 308435460
Même département de siège
70 autorisations
51 PC
3 PA
16 PD
SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE
SIREN 785086505
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
SOC ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE VELIZY
SIREN 629800418
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
SCI DU CYGNE
SIREN 408014389
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SOC CIVILE IMMOBILIERE DU DONJON
SIREN 431948777
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
SCI DALLOZ
SIREN 480044734
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
2 PA
Sources des informations sur LE CLOS PRIEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS PRIEUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS PRIEUR ?
LE CLOS PRIEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS PRIEUR ?
Le profil de LE CLOS PRIEUR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS PRIEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS PRIEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS PRIEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable