LE CLOS NOVELLA - Permis de construire et DP

Active
824624175 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/12/2016

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE CLOS NOVELLA

LE CLOS NOVELLA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Duttlenheim.

Profil et organisation

LE CLOS NOVELLA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67140 à BARR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS NOVELLA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/12/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS NOVELLA

Activité d’urbanisme de LE CLOS NOVELLA

LE CLOS NOVELLA compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2017 - 14/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS NOVELLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/12/2017 - 14/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS NOVELLA

2 autorisations sur la période 15/12/2017 - 14/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Duttlenheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS NOVELLA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Lisiere, Illkirch-Graffenstaden (67400) PC Logement 28368 759 m² 189 m² 2018/06/14
Rue Des Chevreuils, Duttlenheim (67120) PC Logement 14215, 14217 474 m² 215 m² 2017/12/15

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS NOVELLA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS NOVELLA

Sources des informations sur LE CLOS NOVELLA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS NOVELLA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS NOVELLA ?
LE CLOS NOVELLA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS NOVELLA ?
Le profil de LE CLOS NOVELLA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS NOVELLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS NOVELLA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS NOVELLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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