2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE CLOS DU MOULIN CUZIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lorette.
LE CLOS DU MOULIN CUZIEU est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42210 à Montrond-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DU MOULIN CUZIEU compte 2 autorisations recensées sur la période 27/12/2016 - 07/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU MOULIN CUZIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/12/2016 - 07/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Lorette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU MOULIN CUZIEU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Bis Chemin De Cuzieu, Lorette (42420) | PC Logement | A139, A212 | 1 162 m² | 86 m² | 2017/02/07 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin Cuzieu, Lorette (42420) | PC Logement | A309 | — | 101 m² | 2016/12/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
