LE CLOS DU LAVOIR - Permis de construire et DP

Active
752244905 Autre société civile Créée le 13/06/2012

Présentation détaillée de LE CLOS DU LAVOIR

LE CLOS DU LAVOIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Laigne.

Profil et organisation

LE CLOS DU LAVOIR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 63122 à Ceyrat.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DU LAVOIR
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/06/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DU LAVOIR

Activité d’urbanisme de LE CLOS DU LAVOIR

LE CLOS DU LAVOIR compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2013 - 18/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU LAVOIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/02/2013 - 18/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DU LAVOIR

1 autorisation sur la période 18/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Laigne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU LAVOIR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DU LAVOIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CLOS DU LAVOIR

Sources des informations sur LE CLOS DU LAVOIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DU LAVOIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DU LAVOIR ?
LE CLOS DU LAVOIR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DU LAVOIR ?
Le profil de LE CLOS DU LAVOIR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DU LAVOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DU LAVOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DU LAVOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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