2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
LE CLOS DU BIEF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Touches.
LE CLOS DU BIEF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44390 à Nort-sur-Erdre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DU BIEF compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2018 - 18/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU BIEF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/04/2018 - 18/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement aux Touches.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU BIEF dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulin Des Buttes, Les Touches (44390) | PC Logement | YC321, YC324 | 384 m² | 111 m² | 2020/06/18 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Impas Des Biefs Lotissement Le Clos Du Canal - Lot 13, Nort-sur-Erdre (44390) | PC Logement | YP270 | 354 m² | 95 m² | 2018/04/23 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
