LE CLOS DU BIEF - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LE CLOS DU BIEF
LE CLOS DU BIEF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Touches.
Profil et organisation
LE CLOS DU BIEF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44390 à NORT-SUR-ERDRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DU BIEF
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/02/2018
Siège social
Permis de construire et DP de LE CLOS DU BIEF
Activité d’urbanisme de LE CLOS DU BIEF
LE CLOS DU BIEF compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2018 - 18/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DU BIEF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS DU BIEF
2 autorisations sur la période 23/04/2018 - 18/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement aux Touches.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DU BIEF dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulin Des Buttes, Les Touches (44390) | PC Logement | YC321, YC324 | 384 m² | 111 m² | 2020/06/18 |
| 13 Impas Des Biefs Lotissement Le Clos Du Canal - Lot 13, Nort-sur-Erdre (44390) | PC Logement | YP270 | 354 m² | 95 m² | 2018/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DU BIEF
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DU BIEF
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS DU BIEF
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.