LE CLOS DEVOLUET DURAND - Permis de construire et DP

Active
338643018 Société civile d'exploitation agricole Créée le 11/07/1986

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CLOS DEVOLUET DURAND

LE CLOS DEVOLUET DURAND est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaintré.

Profil et organisation

LE CLOS DEVOLUET DURAND est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71570 à Chaintré.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DEVOLUET DURAND
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
11/07/1986

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DEVOLUET DURAND

Activité d’urbanisme de LE CLOS DEVOLUET DURAND

LE CLOS DEVOLUET DURAND compte 1 autorisation recensée sur la période 20/04/2020 - 20/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DEVOLUET DURAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/04/2020 - 20/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DEVOLUET DURAND

1 autorisation sur la période 20/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Chaintré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DEVOLUET DURAND dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DEVOLUET DURAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CLOS DEVOLUET DURAND

Sources des informations sur LE CLOS DEVOLUET DURAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DEVOLUET DURAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DEVOLUET DURAND ?
LE CLOS DEVOLUET DURAND est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DEVOLUET DURAND ?
Le profil de LE CLOS DEVOLUET DURAND recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DEVOLUET DURAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DEVOLUET DURAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DEVOLUET DURAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides