Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Oliviers, Pomérols (34810) | PA | F825, F828 | 9 396 m² | 2022/11/25 |
LE CLOS DES OLIVIERS - Permis d'aménager
Active
951082262
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 15/03/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DES OLIVIERS
LE CLOS DES OLIVIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pomérols.
Profil et organisation
LE CLOS DES OLIVIERS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34200 à Sète.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DES OLIVIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/03/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DES OLIVIERS
Activité d’urbanisme de LE CLOS DES OLIVIERS
LE CLOS DES OLIVIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 25/11/2022 - 25/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES OLIVIERS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/11/2022 - 25/11/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DES OLIVIERS
1 autorisation sur la période 25/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Pomérols.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES OLIVIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DES OLIVIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AMETIS
SIREN 442131322
Même département de siège
146 autorisations
140 PC
5 PA
1 PD
VIATERRA
SIREN 642920029
Même département de siège
82 autorisations
37 PC
2 PA
43 PD
SOC EQUIPEMENT REGION MONTPELLIERAINE
SIREN 462800160
Même département de siège
78 autorisations
20 PC
2 PA
56 PD
ANGELOTTI PROMOTION
SIREN 492396148
Même département de siège
64 autorisations
57 PC
6 PA
1 PD
HELENIS
SIREN 491095386
Même département de siège
39 autorisations
32 PC
1 PA
6 PD
F.D.I.PROMOTION
SIREN 392452470
Même département de siège
36 autorisations
32 PC
1 PA
3 PD
Sources des informations sur LE CLOS DES OLIVIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DES OLIVIERS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES OLIVIERS ?
LE CLOS DES OLIVIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES OLIVIERS ?
Le profil de LE CLOS DES OLIVIERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES OLIVIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES OLIVIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES OLIVIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable