LE CLOS DES LYS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DES LYS
LE CLOS DES LYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Méry.
Profil et organisation
LE CLOS DES LYS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73100 à AIX-LES-BAINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DES LYS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/11/2012
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CLOS DES LYS
Activité d’urbanisme de LE CLOS DES LYS
LE CLOS DES LYS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/03/2014 - 04/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES LYS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS DES LYS
1 autorisation sur la période 03/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Méry. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES LYS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Jacquiers, Méry (73420) | PC Logement | A1408, A3316 | 12 570 m² | 3 459 m² | 2014/03/03 |
Permis d'aménager de LE CLOS DES LYS
1 autorisation sur la période 04/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Méry. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Derriere La Maison Jacquiers, Méry (73420) | PA | A1408, A3311 | — | 2014/11/04 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES LYS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DES LYS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS DES LYS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.