2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
LE CLOS DES COMBES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varennes-lès-Mâcon.
LE CLOS DES COMBES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71000 à Varennes-lès-Mâcon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DES COMBES compte 1 autorisation recensée sur la période 22/09/2017 - 22/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES COMBES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Varennes-lès-Mâcon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES COMBES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 618 Rue Des Combes, Varennes-lès-Mâcon (71000) | PC Locaux | B902 | 3 208 m² | 283 m² | 2017/09/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
