LE CLOS DES CHENES - Permis de construire et DP

Active
910130160 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/2022

Présentation détaillée de LE CLOS DES CHENES

LE CLOS DES CHENES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cravant.

Profil et organisation

LE CLOS DES CHENES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 45190 à Cravant.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DES CHENES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/2022

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DES CHENES

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES CHENES

LE CLOS DES CHENES compte 1 autorisation recensée sur la période 25/09/2024 - 25/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/09/2024 - 25/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DES CHENES

1 autorisation sur la période 25/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cravant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DES CHENES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES CHENES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS DES CHENES

Sources des informations sur LE CLOS DES CHENES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES CHENES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES CHENES ?
LE CLOS DES CHENES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES CHENES ?
Le profil de LE CLOS DES CHENES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES CHENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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