Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Deves, Saint-Montan (07220) | PA | BC217 | 8 960 m² | 2019/09/20 |
LE CLOS DES CHENES - Permis d'aménager
Cessée
821301298
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/07/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DES CHENES
LE CLOS DES CHENES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Montan.
Profil et organisation
LE CLOS DES CHENES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 07400 au Teil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DES CHENES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DES CHENES
Activité d’urbanisme de LE CLOS DES CHENES
LE CLOS DES CHENES compte 1 autorisation recensée sur la période 20/09/2019 - 20/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES CHENES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/09/2019 - 20/09/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DES CHENES
1 autorisation sur la période 20/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Montan.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES CHENES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DES CHENES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VK PROMOTION
SIREN 500915855
Même département de siège
11 autorisations
3 PC
8 PA
SAS JEROME BRUGUIER
SIREN 835379710
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LE BELVEDERE
SIREN 451290167
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ARDECHE PROMOTION
SIREN 879419125
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ESPACE ET SOLEIL
SIREN 452469703
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
LOTIBAT
SIREN 523471217
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
Sources des informations sur LE CLOS DES CHENES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DES CHENES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES CHENES ?
LE CLOS DES CHENES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES CHENES ?
Le profil de LE CLOS DES CHENES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES CHENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable