LE CLOS DES CHAILS - Permis d'aménager

Active
878987775 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 28/12/2019

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de LE CLOS DES CHAILS

LE CLOS DES CHAILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Smarves.

Profil et organisation

LE CLOS DES CHAILS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 86190 à QUINCAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DES CHAILS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
28/12/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LE CLOS DES CHAILS

Activité d’urbanisme de LE CLOS DES CHAILS

LE CLOS DES CHAILS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2019 - 16/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DES CHAILS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2019 - 16/02/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LE CLOS DES CHAILS

2 autorisations sur la période 11/07/2019 - 16/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Smarves.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Des Chails Rue Du Clos, Smarves (86240) PA BB225 2024/02/16
Le Bois Bocqueteau Chemin Des Chails - Rue Du Clos, Smarves (86240) PA BB142, BB224 2019/07/11

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DES CHAILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLOS DES CHAILS

Sources des informations sur LE CLOS DES CHAILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DES CHAILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DES CHAILS ?
LE CLOS DES CHAILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DES CHAILS ?
Le profil de LE CLOS DES CHAILS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DES CHAILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DES CHAILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DES CHAILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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