SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE
SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme en 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncoutant-sur-Sèvre.
Profil et organisation
SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 86800 à JARDRES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/02/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE
Activité d’urbanisme de SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE
SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE compte 5 autorisations recensées sur la période 01/02/2024 - 02/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE
4 autorisations sur la période 02/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Moncoutant-sur-Sèvre. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bocage, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PC Logement | BK24, BO168 | 16 899 m² | 120 m² | 2024/02/02 |
| Rue Du Bocage, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PC Logement | BK24, BO168 | 16 899 m² | 120 m² | 2024/02/02 |
| Rue Du Bocage, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PC Logement | BK24, BO168 | 16 899 m² | 600 m² | 2024/02/02 |
| Rue Du Bocage, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PC Logement | BK24, BO168 | 16 899 m² | 574 m² | 2024/02/02 |
Permis d'aménager de SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE
1 autorisation sur la période 01/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Moncoutant-sur-Sèvre. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bocage, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) | PA | BK24, BO168 | 16 899 m² | 2024/02/01 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV MONCOUTANT LE TEMPLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.