LE CLOS DE PRESSY - Permis de construire et DP

Active
982089369 Autre société civile Créée le 10/11/2023

Présentation détaillée de LE CLOS DE PRESSY

LE CLOS DE PRESSY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moye.

Profil et organisation

LE CLOS DE PRESSY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74150 à Moye.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS DE PRESSY
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/11/2023

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS DE PRESSY

Activité d’urbanisme de LE CLOS DE PRESSY

LE CLOS DE PRESSY compte 1 autorisation recensée sur la période 14/11/2025 - 14/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE PRESSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/11/2025 - 14/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS DE PRESSY

1 autorisation sur la période 14/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Moye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE PRESSY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE PRESSY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CLOS DE PRESSY

Sources des informations sur LE CLOS DE PRESSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS DE PRESSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE PRESSY ?
LE CLOS DE PRESSY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE PRESSY ?
Le profil de LE CLOS DE PRESSY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE PRESSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE PRESSY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE PRESSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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