2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LE CLOS DE LA NOE MITRIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantes.
LE CLOS DE LA NOE MITRIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DE LA NOE MITRIE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/02/2014 - 11/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA NOE MITRIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nantes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE LA NOE MITRIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Route De Sainte-Luce Rue Parmentier, Nantes (44200) | PC Logement | BW530 | 535 m² | 1 481 m² | 2014/02/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
