Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Clos De, Chars (95750) | PA | AB168, AB169 | 3 330 m² | 2024/02/05 |
LE CLOS DE CHARS - Permis d'aménager
Active
440088615
Société civile immobilière
Créée le 14/11/2001
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DE CHARS
LE CLOS DE CHARS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chars.
Profil et organisation
LE CLOS DE CHARS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 95810 à Vallangoujard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE CHARS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/11/2001
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DE CHARS
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE CHARS
LE CLOS DE CHARS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/02/2024 - 05/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE CHARS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/02/2024 - 05/02/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DE CHARS
1 autorisation sur la période 05/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chars.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE CHARS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE CHARS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCG
SIREN 531465797
Même département de siège
24 autorisations
24 PC
SCI BLANCHE III
SIREN 753947845
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
SCI DU COUDIER
SIREN 812988087
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
KACAN
SIREN 805084860
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI ARNOUVILLE-ESPACE ENTREPRISES
SIREN 490684164
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
IMMOBILIER FRANCE VGRF
SIREN 312239296
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
2 PA
Sources des informations sur LE CLOS DE CHARS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DE CHARS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE CHARS ?
LE CLOS DE CHARS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE CHARS ?
Le profil de LE CLOS DE CHARS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE CHARS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE CHARS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE CHARS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable