Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Loyat, Charnoz-sur-Ain (01800) | PA | 0C659, 0C666 | 374 m² | 2020/05/13 |
LE CLOS DE CHARNOZ - Permis d'aménager
Cessée
337910988
Société civile immobilière
Créée le 07/04/1986
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DE CHARNOZ
LE CLOS DE CHARNOZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charnoz-sur-Ain.
Profil et organisation
LE CLOS DE CHARNOZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69005 à LYON 5EME.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE CHARNOZ
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/04/1986
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DE CHARNOZ
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE CHARNOZ
LE CLOS DE CHARNOZ compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2020 - 13/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE CHARNOZ, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/05/2020 - 13/05/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DE CHARNOZ
1 autorisation sur la période 13/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Charnoz-sur-Ain.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE CHARNOZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE CHARNOZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR
SIREN 920394798
Même département de siège
58 autorisations
57 PC
1 PD
SAONE AZERGUES
SIREN 305176992
Même département de siège
48 autorisations
46 PC
2 PD
CONSEIL FONCIER INVESTISSEMENT
SIREN 400508230
Même département de siège
47 autorisations
47 PC
CMC PROMOTION
SIREN 353136047
Même département de siège
35 autorisations
32 PC
1 PA
2 PD
LOGIR
SIREN 892740291
Même département de siège
32 autorisations
29 PC
2 PA
1 PD
SNC LE CLOS PONCELET
SIREN 750616369
Même département de siège
29 autorisations
29 PC
Sources des informations sur LE CLOS DE CHARNOZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DE CHARNOZ
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE CHARNOZ ?
LE CLOS DE CHARNOZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE CHARNOZ ?
Le profil de LE CLOS DE CHARNOZ recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE CHARNOZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE CHARNOZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE CHARNOZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable