2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
LE CLOS DE CASTEL est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelmaurou.
LE CLOS DE CASTEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31400 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS DE CASTEL compte 4 autorisations recensées sur la période 18/01/2019 - 19/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE CASTEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/02/2019 - 19/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Castelmaurou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE CASTEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Route De Lapeyrouse, Castelmaurou (31180) | PC Logement | AD54P | 617 m² | 457 m² | 2019/02/19 |
| 20 Route De Lapeyrouse, Castelmaurou (31180) | PC Logement | AD54P | 389 m² | 136 m² | 2019/02/13 |
2 autorisations sur la période 18/01/2019 - 13/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Castelmaurou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Route De Lapeyrouse, Castelmaurou (31180) | PA | AD54 | 4 852 m² | 2019/02/13 |
| 20 Route De Lapeyrouse, Castelmaurou (31180) | PA | AD54 | — | 2019/01/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
