LE CLOS DE CASTEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de LE CLOS DE CASTEL
LE CLOS DE CASTEL est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelmaurou.
Profil et organisation
LE CLOS DE CASTEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31400 à TOULOUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE CASTEL
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/09/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CLOS DE CASTEL
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE CASTEL
LE CLOS DE CASTEL compte 4 autorisations recensées sur la période 18/01/2019 - 19/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE CASTEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS DE CASTEL
2 autorisations sur la période 13/02/2019 - 19/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Castelmaurou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS DE CASTEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Route De Lapeyrouse, Castelmaurou (31180) | PC Logement | AD54P | 617 m² | 457 m² | 2019/02/19 |
| 20 Route De Lapeyrouse, Castelmaurou (31180) | PC Logement | AD54P | 389 m² | 136 m² | 2019/02/13 |
Permis d'aménager de LE CLOS DE CASTEL
2 autorisations sur la période 18/01/2019 - 13/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Castelmaurou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Route De Lapeyrouse, Castelmaurou (31180) | PA | AD54 | 4 852 m² | 2019/02/13 |
| 20 Route De Lapeyrouse, Castelmaurou (31180) | PA | AD54 | — | 2019/01/18 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE CASTEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE CASTEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS DE CASTEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.