LE CLOS BROUILLY - Autorisations d'urbanisme

Active
979288669 | SCI | PME | Créée le 08/09/2023
2
Total autorisations
1
Permis de construire
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Fiche d'identité

Dénomination
LE CLOS BROUILLY
SIREN
979 288 669
SIRET siège
979 288 669 00018
Forme juridique
SCI
Catégorie
PME
Activité (NAF)
68.20B
Date de création
08/09/2023
Effectif
-
État administratif
Active
ESS
Non
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
01/07/2024
Dernière autorisation
07/08/2025

Siège social

Adresse
3 T RUE DE PARIS
Commune
69170 TARARE
Département
Rhône

Permis de construire de LE CLOS BROUILLY

1 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3Ter Rue De Paris, Tarare (69170) PC Locaux AY99, AY193 17 368 m² 1 095 m² 2025/08/07

Permis d'aménager de LE CLOS BROUILLY

0 autorisations

Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.

Permis de démolir de LE CLOS BROUILLY

1 autorisations

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Ter Rue De Paris Na, Tarare (69170) PD AY99, NANA 8 670 m² 2024/07/01

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.