LE CLOS BROUILLY - Autorisations d'urbanisme
Active
979288669
|
SCI
|
PME
|
Créée le 08/09/2023
Total autorisations
2
Permis de construire
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Fiche d'identité
- Dénomination
- LE CLOS BROUILLY
- SIREN
- 979 288 669
- SIRET siège
- 979 288 669 00018
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 08/09/2023
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 01/07/2024
- Dernière autorisation
- 07/08/2025
Siège social
- Adresse
- 3 T RUE DE PARIS
- Commune
- 69170 TARARE
- Département
- Rhône
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autorisations.
Permis de construire de LE CLOS BROUILLY
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3Ter Rue De Paris, Tarare (69170) | PC Locaux | AY99, AY193 | 17 368 m² | 320 m² | 2025/08/07 |
Permis d'aménager de LE CLOS BROUILLY
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de LE CLOS BROUILLY
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Ter Rue De Paris, Tarare (69170) | PD | AY99 | 8 670 m² | 2024/07/01 |
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable