LE CLOS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LE CLOS
LE CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montélier.
Profil et organisation
LE CLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26120 à MONTELIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/09/2003
Siège social
Permis de construire et DP de LE CLOS
Activité d’urbanisme de LE CLOS
LE CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/10/2018 - 17/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS
2 autorisations sur la période 12/10/2018 - 17/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montélier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Petits Champs, Montélier (26120) | PC Locaux | ZX667 | 3 410 m² | 69 m² | 2022/10/17 |
| Za Les Petits Champs, Montélier (26120) | PC Locaux | ZX748, ZX669 | — | 1 578 m² | 2018/10/12 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.