LE CHARNIER - Permis de construire et DP

Cessée
814674503 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 03/11/2015

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CHARNIER

LE CHARNIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-le-Centenier.

Profil et organisation

LE CHARNIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 07170 à Saint-Germain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE CHARNIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
03/11/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CHARNIER

Activité d’urbanisme de LE CHARNIER

LE CHARNIER compte 1 autorisation recensée sur la période 08/01/2016 - 08/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHARNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/01/2016 - 08/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CHARNIER

1 autorisation sur la période 08/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-le-Centenier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHARNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LE CHARNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CHARNIER

Sources des informations sur LE CHARNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHARNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHARNIER ?
LE CHARNIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHARNIER ?
Le profil de LE CHARNIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHARNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHARNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHARNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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