Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Doubs (25300) | PA | — | — | 2016/01/05 |
LE CHAMP DU CLOS - Permis d'aménager
Active
807766431
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 06/11/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CHAMP DU CLOS
LE CHAMP DU CLOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doubs.
Profil et organisation
LE CHAMP DU CLOS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CHAMP DU CLOS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/11/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LE CHAMP DU CLOS
Activité d’urbanisme de LE CHAMP DU CLOS
LE CHAMP DU CLOS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/01/2016 - 05/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAMP DU CLOS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/01/2016 - 05/01/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CHAMP DU CLOS
1 autorisation sur la période 05/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Doubs.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CHAMP DU CLOS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CHAMP DU CLOS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SEDIA
SIREN 775665359
Même département de siège
48 autorisations
38 PC
7 PA
3 PD
MAISONS CONTOZ
SIREN 324430123
Même département de siège
29 autorisations
27 PC
2 PA
TERRITOIRE 25
SIREN 539426114
Même département de siège
20 autorisations
6 PC
10 PA
4 PD
HAUT-DOUBS CREER BATIR
SIREN 324882299
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
2 PA
AFON
SIREN 435099502
Même département de siège
18 autorisations
18 PA
AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS
SIREN 305365439
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
2 PA
1 PD
Sources des informations sur LE CHAMP DU CLOS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CHAMP DU CLOS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHAMP DU CLOS ?
LE CHAMP DU CLOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHAMP DU CLOS ?
Le profil de LE CHAMP DU CLOS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHAMP DU CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHAMP DU CLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHAMP DU CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable