LE CHAMOIS - Permis de construire et DP

Active
538042698 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 18/11/2011

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 56.30Z - Débits de boissons

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CHAMOIS

LE CHAMOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chantepérier.

Profil et organisation

LE CHAMOIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38740 à Chantepérier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CHAMOIS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 56.30Z - Débits de boissons
SIRET du siège
Date de création
18/11/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LE CHAMOIS

Activité d’urbanisme de LE CHAMOIS

LE CHAMOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/08/2019 - 14/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHAMOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/08/2019 - 14/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CHAMOIS

1 autorisation sur la période 14/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Chantepérier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHAMOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LE CHAMOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CHAMOIS

Sources des informations sur LE CHAMOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHAMOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHAMOIS ?
LE CHAMOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHAMOIS ?
Le profil de LE CHAMOIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHAMOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHAMOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHAMOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides